Mémorial A n° 32 de 1934
Signature : 08/01/1934
Pubication : 16/06/1934
Année et numéro de Mémorial : 1934 / 32
Signature : 22/03/1934
Pubication : 16/06/1934
Année et numéro de Mémorial : 1934 / 32
Signature : 08/06/1934
Pubication : 16/06/1934
Année et numéro de Mémorial : 1934 / 32
Signature : 06/04/1934
Pubication : 16/06/1934
Année et numéro de Mémorial : 1934 / 32
Signature : 14/04/1934
Pubication : 16/06/1934
Année et numéro de Mémorial : 1934 / 32
Signature : 12/06/1934
Pubication : 16/06/1934
Année et numéro de Mémorial : 1934 / 32
Signature : 14/06/1934
Pubication : 16/06/1934
Année et numéro de Mémorial : 1934 / 32
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : race chevaline
Sujets secondaires : prime
Signature : 16/02/1934
Pubication : 16/06/1934
Année et numéro de Mémorial : 1934 / 32
Plus en vigueur : 10/04/1937
Signature : 08/06/1934
Pubication : 16/06/1934
Année et numéro de Mémorial : 1934 / 32
Auteur : Justice
Sujets principaux : Organisation judiciaire
Sujets secondaires : armes et munitions
Signature : 18/07/1927
Pubication : 16/06/1934
Année et numéro de Mémorial : 1934 / 32
Signature : 22/03/1934
Pubication : 16/06/1934
Année et numéro de Mémorial : 1934 / 32
- Arrêté du 14 juin 1934 concernant la distribution des primes pour l'amélioration de la race chevaline en 1934. (Mémorial A n° 32 de 1934)
- Arrêté du 12 juin 1934 portant modification de l'arrêté du 26 mars 1934 réglant les conditions d'émission de l'emprunt (...) (Mémorial A n° 32 de 1934)
- Arrêté grand-ducal du 8 juin 1934 pris en exécution de l'art. 4 de la loi du 22 mars 1934 portant modification (...) (Mémorial A n° 32 de 1934)
- Circulaire du 8 juin 1934 aux administrations communales relative à l'organisation des écoles primaires pour l'année (...) (Mémorial A n° 32 de 1934)
- Règlement communal du 14 avril 1934 concernant les taxes d'eau des sections de Gilsdorf et de Moestroff - Bett (...) (Mémorial A n° 32 de 1934)
- Règlement communal du 6 avril 1934 concernant le cimetière - Dudelange. (Mémorial A n° 32 de 1934)
- Loi du 22 mars 1934 portant modification des art. 316 et 317 du Code pénal. (Mémorial A n° 32 de 1934)
- Règlement communal du 22 mars 1934 concernant la conduite d'eau de Baschleiden - Boulaide. (Mémorial A n° 32 de 1934)
- Règlement communal du 16 février 1934 concernant la fixation des taxes d'eau de la section de Saeul - Saeul. (Mémorial A n° 32 de 1934)
- Règlement communal du 8 janvier 1934 concernant le service de la pubicité sur le territoire - Luxembourg. (Mémorial A n° 32 de 1934)
- Règlement communal du 18 juillet 1927 concernant les trottoirs- Luxembourg. (Mémorial A n° 32 de 1934)
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