Mémorial A n° 39 de 1936
Signature : 06/05/1936
Pubication : 16/05/1936
Année et numéro de Mémorial : 1936 / 39
Auteur : Environnement - Climat, Intérieur
Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts
Sujets secondaires : traitement
Signature : 13/05/1936
Pubication : 16/05/1936
Année et numéro de Mémorial : 1936 / 39
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire
Sujets secondaires : examen
Signature : 11/05/1936
Pubication : 16/05/1936
Année et numéro de Mémorial : 1936 / 39
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : Organisation enseignement
Sujets secondaires : examen
Signature : 19/02/1936
Pubication : 16/05/1936
Année et numéro de Mémorial : 1936 / 39
Signature : 11/05/1936
Pubication : 16/05/1936
Année et numéro de Mémorial : 1936 / 39
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement
Sujets secondaires : Commission d'examen
Signature : 11/05/1936
Pubication : 16/05/1936
Année et numéro de Mémorial : 1936 / 39
Plus en vigueur : 05/12/1955
Signature : 11/05/1936
Pubication : 16/05/1936
Année et numéro de Mémorial : 1936 / 39
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux pubics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 11/05/1936
Pubication : 16/05/1936
Année et numéro de Mémorial : 1936 / 39
Auteur : Justice
Sujets principaux : association et fondation
Sujets secondaires : liberté d'association
Signature : 07/11/1935
Pubication : 16/05/1936
Année et numéro de Mémorial : 1936 / 39
Signature : 12/03/1936
Pubication : 16/05/1936
Année et numéro de Mémorial : 1936 / 39
- Arrêté du 13 mai 1936, concernant les examens pour la collation des brevets de capacité au personnel enseignant (...) (Mémorial A n° 39 de 1936)
- Arrêté du 11 mai 1936, concernant la composition des commissions pour les examens de maturité et de capacité aux (...) (Mémorial A n° 39 de 1936)
- Arrêté du 11 mai 1936, concernant la composition des commissions de l'examen de passage aux établissements d'enseignement (...) (Mémorial A n° 39 de 1936)
- Arrêté grand-ducal du 11 mai 1936, portant modification de l'arrêté grand-ducal du 25 février 1930 sur la réglementation (...) (Mémorial A n° 39 de 1936)
- Loi du 11 mai 1936, portant abrogation de l'art. 310 du Code pénal. (Mémorial A n° 39 de 1936)
- Loi du 11 mai 1936 garantissant la liberté d'association. (Mémorial A n° 39 de 1936)
- Arrêté du 6 mai 1936, concernant le remboursement à l'Etat des traitements payés aux gardes généraux, en 1935. (Mémorial A n° 39 de 1936)
- Taxes d'eau pour les sections de Koerich, Goeblange et Goetzingen. (Mémorial A n° 39 de 1936)
- Règlement sur les conduites d'eau de la commune de Bascharage. (Mémorial A n° 39 de 1936)
- Règlement sur le cimetière de la commune de Steinsel. (Mémorial A n° 39 de 1936)
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