Mémorial A n° 1 de 1945
Plus en vigueur : 20/12/1990
Signature : 14/12/1944
Pubication : 12/01/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 1
Signature : 14/12/1944
Pubication : 12/01/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 1
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : assurance vieillesse et invalidité
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 14/12/1944
Pubication : 12/01/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 1
Signature : 03/01/1945
Pubication : 12/01/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 1
Auteur : Économie
Sujets principaux : importation, importation, exportation, transit
Sujets secondaires : autorisation
Signature : 12/12/1944
Pubication : 12/01/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 1
Plus en vigueur : 15/01/1945
Signature : 30/12/1944
Pubication : 12/01/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 1
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : assurance vieillesse et invalidité
Sujets secondaires : rente sociale
Plus en vigueur : 05/06/2009
Signature : 25/12/1944
Pubication : 12/01/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 1
Auteur : État
Sujets principaux : oeuvre nationale de secours Grande-Duchesse Charlotte
Sujets secondaires : création
Signature : 04/01/1945
Pubication : 12/01/1945
Année et numéro de Mémorial : 1945 / 1
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire, Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : Commission d'examen
- Arrêté du 4 janvier 1945, portant institution de commissions officielles pour l'examen du titre et du brevet de (...) (Mémorial A n° 1 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 3 janvier 1945 soumettant la délivrance des licences d'importation , d'exportation et de (...) (Mémorial A n° 1 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 30 décembre 1944, concernant la majoration des rentes d'invalidité et de vieillesse et la (...) (Mémorial A n° 1 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 25 décembre 1944 portant création d'une Oeuvre Nationale de Secours Grande-Duchesse Char (...) (Mémorial A n° 1 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 14 décembre 1944, modifiant et complétant les arrêtés grand-ducaux des 14 juillet 1943, concernant (...) (Mémorial A n° 1 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 14 décembre 1944, ayant pour objet la mise en vigueur provisoire de la réglementation imposée (...) (Mémorial A n° 1 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 14 décembre 1944 prorogeant le délai pour la déclaration des avoirs en or et en monnaies (...) (Mémorial A n° 1 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 12 décembre 1944 ayant pour objet la mise en vigueur provisoire de la réglementation imposée (...) (Mémorial A n° 1 de 1945)
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