Mémorial A n° 60 de 1980
Signature : 09/08/1980
Pubication : 15/09/1980
Année et numéro de Mémorial : 1980 / 60
Auteur : Travaux pubics
Sujets principaux : établissement pénitentiaire
Sujets secondaires : construction
Signature : 09/08/1980
Pubication : 15/09/1980
Année et numéro de Mémorial : 1980 / 60
Signature : 09/08/1980
Pubication : 15/09/1980
Année et numéro de Mémorial : 1980 / 60
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : discrimination raciale
Signature : 09/08/1980
Pubication : 15/09/1980
Année et numéro de Mémorial : 1980 / 60
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : Union Européenne
Sujets secondaires : viande
Plus en vigueur : 26/01/1986
Signature : 04/09/1980
Pubication : 15/09/1980
Année et numéro de Mémorial : 1980 / 60
Sujets principaux : importation
Plus en vigueur : 31/07/1987
Signature : 15/09/1980
Pubication : 15/09/1980
Année et numéro de Mémorial : 1980 / 60
Signature : 09/08/1980
Pubication : 15/09/1980
Année et numéro de Mémorial : 1980 / 60
Signature : 31/07/1980
Pubication : 15/09/1980
Année et numéro de Mémorial : 1980 / 60
Signature : 09/08/1980
Pubication : 15/09/1980
Année et numéro de Mémorial : 1980 / 60
Auteur : Sports
Sujets principaux : École nationale de l'éducation physique et des sports
Sujets secondaires : cours de formation
Plus en vigueur : 06/07/2001
Signature : 09/08/1980
Pubication : 15/09/1980
Année et numéro de Mémorial : 1980 / 60
- RECTIFICATIF de la loi du 31 juillet 1980 déterminant les conditions et modalités à l'effet de majorer les pensions (...) (Mémorial A n° 60 de 1980)
- Règlement grand-ducal du 4 septembre 1980 modifiant le règlement grand-ducal du 23 novembre 1978 soumettant à licence (...) (Mémorial A n° 60 de 1980)
- Loi du 9 août 1980 autorisant le Gouvernement à procéder à une seconde extension du nouvel établissement pénitentiaire (...) (Mémorial A n° 60 de 1980)
- Loi du 9 août 1980 relative à l'inscription des testaments. (Mémorial A n° 60 de 1980)
- Loi du 9 août 1980 prise en exécution de la Convention internationale de New York du 7 mars 1966 sur l'élimination (...) (Mémorial A n° 60 de 1980)
-
Loi du 9 août 1980 portant approbation de
- la Deuxième Convention ACP-CEE, signée à Lomé, le 31 octobre 1979 (...) (Mémorial A n° 60 de 1980) - Règlement grand-ducal du 9 août 1980 concernant le Trophée National. (Mémorial A n° 60 de 1980)
- Règlement grand-ducal du 9 août 1980 fixant les modalités d'organisation des cours de formation spécialisée des (...) (Mémorial A n° 60 de 1980)
- Règlement grand-ducal du 9 août 1980 concernant les sous-officiers et gendarmes féminins de la gendarmerie. (Mémorial A n° 60 de 1980)
- Loi du 31 juillet 1980 autorisant l'aliénation, par voie d'échange, d'un immeuble domanial situé à Mertzig. (Mémorial A n° 60 de 1980)
Retour
haut de page