Mémorial A n° 66 de 1984
Signature : 12/07/1984
Pubication : 14/07/1984
Année et numéro de Mémorial : 1984 / 66
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : convention collective de travail
Sujets secondaires : plafonneurs-façadiers
Signature : 29/06/1984
Pubication : 14/07/1984
Année et numéro de Mémorial : 1984 / 66
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : aménagement du territoire
Sujets secondaires : concession, parcelle
Signature : 12/07/1984
Pubication : 14/07/1984
Année et numéro de Mémorial : 1984 / 66
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : convention collective de travail
Sujets secondaires : plafonneurs-façadiers
Signature : 29/06/1984
Pubication : 14/07/1984
Année et numéro de Mémorial : 1984 / 66
Plus en vigueur : 25/12/2016
Signature : 29/06/1984
Pubication : 14/07/1984
Année et numéro de Mémorial : 1984 / 66
Signature : 01/06/1984
Pubication : 14/07/1984
Année et numéro de Mémorial : 1984 / 66
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : organisation
Plus en vigueur : 09/05/1988
Signature : 28/06/1984
Pubication : 14/07/1984
Année et numéro de Mémorial : 1984 / 66
Signature : 09/07/1984
Pubication : 14/07/1984
Année et numéro de Mémorial : 1984 / 66
- Règlement grand-ducal du 12 juillet 1984 portant déclaration d'obligation générale du 5e avenant à la convention (...) (Mémorial A n° 66 de 1984)
- Règlement grand-ducal du 12 juillet 1984 portant déclaration d'obligation générale du 6e avenant à la convention (...) (Mémorial A n° 66 de 1984)
- Arrêté grand-ducal du 9 juillet portant convocation de la Chambre des Députés en session extraordinaire. (Mémorial A n° 66 de 1984)
- Loi du 29 juin 1984 modifiant les articles 327, 329 à 331 et 470 du code pénal et abrogeant l'article 328 du même (...) (Mémorial A n° 66 de 1984)
-
Loi du 29 juin 1984 autorisant le Gouvernement à procéder:
- à la cession de terrains domaniaux en vue de l'aménagement (...) (Mémorial A n° 66 de 1984) - Règlement grand-ducal du 29 juin 1984 déterminant le schéma, selon lequel les sociétés de participation financière (...) (Mémorial A n° 66 de 1984)
- Règlement grand-ducal du 28 juin 1984 déterminant le fonctionnement de l'apprentissage en vue de l'obtention d'un (...) (Mémorial A n° 66 de 1984)
- Règlement ministériel du 1er juin 1984 concernant la pondération des notes en travaux pratiques et dans la branche (...) (Mémorial A n° 66 de 1984)
Retour
haut de page