Mémorial A n° 40 de 1989
Signature : 09/06/1989
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : éducation différenciée
Sujets secondaires : personnel
Signature : 16/12/1988
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Signature : 23/12/1988
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Signature : 10/01/1989
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Signature : 26/10/1988
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Signature : 31/01/1989
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Signature : 21/10/1988
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Signature : 12/12/1988
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Signature : 10/01/1989
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Plus en vigueur : 02/11/2019
Signature : 24/05/1989
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Signature : 05/06/1989
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Auteur : Fonction pubique et Réforme administrative
Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État
Sujets secondaires : régime
Signature : 12/12/1988
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Signature : 06/05/1988
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Auteur : Intérieur
Sujets secondaires : Walferdange, ordures ménagères
Signature : 10/02/1989
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Signature : 10/01/1989
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Signature : 06/03/1989
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement fondamental
Sujets secondaires : instituteur
Signature : 22/05/1989
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Plus en vigueur : 10/02/1991
Signature : 23/05/1989
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Plus en vigueur : 01/04/2017
Signature : 07/06/1989
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Signature : 09/06/1989
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Signature : 05/10/1988
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Signature : 24/11/1988
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Signature : 02/12/1988
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Signature : 30/05/1988
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Signature : 24/11/1988
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Signature : 23/12/1988
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Signature : 30/12/1988
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Signature : 17/08/1988
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Signature : 20/04/1989
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : navigation aérienne
Plus en vigueur : 17/05/1993
Signature : 13/04/1989
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : transport aérien
Sujets secondaires : vol de nuit
Signature : 08/07/1988
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Auteur : Intérieur
Sujets secondaires : Walferdange, ordures ménagères
Signature : 10/01/1989
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Signature : 12/12/1988
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Auteur : Intérieur
Sujets secondaires : Sanem, ordures ménagères
Signature : 24/05/1989
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : convention collective de travail
Sujets secondaires : agent de sécurité
Signature : 21/10/1988
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
Signature : 27/10/1988
Pubication : 21/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 40
- Loi du 9 juin 1989 modifiant certaines dispositions légales relatives à la déchéance du droit de vote actif et (...) (Mémorial A n° 40 de 1989)
-
Loi du 9 juin 1989 modifiant et complétant la loi du 10 janvier 1989 portant
1. la reprise des centres et (...) (Mémorial A n° 40 de 1989) - Loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la (...) (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Règlement grand-ducal du 5 juin 1989 déterminant en application de l'article 44, paragraphe 10, alinéa 2 de la (...) (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Règlement ministériel du 5 juin 1989 fixant pour 1989 le salaire annuel de l'ouvrier ou de l'ouvrière agricole (...) (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Règlement grand-ducal du 24 mai 1989 portant déclaration d'obligation générale d'un avenant à la convention collective (...) (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Règlement grand-ducal du 24 mai 1989 portant création d'un Centre d'études et de documentation historiques auprès (...) (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Règlement ministériel du 23 mai 1989 modifiant l'annexe du règlement ministériel modifié du 23 octobre 1984 fixant (...) (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Règlement grand-ducal du 22 mai 1989 portant nouvelle fixation de l'effectif du commissariat central de police (...) (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Arrêté grand-ducal du 20 avril 1989 portant pubication de l'Annexe 16, Volume I, Bruit des Aéronefs, deuxième (...) (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Règlement ministériel du 13 avril 1989 réglementant les vols de nuit selon les règles de vol à vue. (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Règlement grand-ducal du 6 mars 1989 fixant les programmes, les modalités d'organisation de la formation continue (...) (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Règlement-taxe sur l'utilisation de la canalisation. (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Fixation du prix d'un caveau au nouveau cimetière de Mamer. (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Règlement-taxe sur le raccordement à l'antenne collective. (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Taxe forfaitaire à percevoir pour la consommation d'eau lors de nouvelles constructions. (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Taxe à percevoir par place à bâtir dans les nouveaux lotissements. (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Nouvelle fixation du prix de l'eau. (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Règlement-taxe sur la chancellerie. (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Règlement-taxe général, chapitre III - Enlèvement des immondices. (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Règlement-taxe sur la collecte et le compactage des immondices. (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Règlement-taxe sur la location des salles, installations et annexes du Hall polyvalent à Schifflange. (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Règlement-taxe sur le financement de l'infrastructure. (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Règlement-taxe sur la location des compteurs d'eau. (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Règlement-taxe sur l'enlèvement des ordures. (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Prix de l'eau. (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Nouvelle fixation du prix de l'eau. (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Nouvelle fixation du prix d'un sac en plastic ou en polyéthylène. (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Règlement-taxe sur l'antenne collective dans les sections de Binsfeld et de Breidfeld. (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Règlement-taxe sur l'utilisation de la canalisation. (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Prix de l'eau. (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Règlement-taxe sur l'organisation des classes de neige. (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Règlement-taxe sur les repas sur roues. (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Règlement-taxe sur la chancellerie. (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Règlement-taxe sur l'enlèvement des ordures - annulation de l'alinéa 2. (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Règlement-taxe sur l'utilisation de la canalisation. (Mémorial A n° 40 de 1989)
- Règlement-taxe sur l'enlèvement des ordures. (Mémorial A n° 40 de 1989)
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