Mémorial A n° 48 de 1996
Signature : 01/07/1996
Pubication : 29/07/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 48
Plus en vigueur : 14/11/2003
Signature : 27/06/1996
Pubication : 29/07/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 48
Plus en vigueur : 21/12/1997
Signature : 01/07/1996
Pubication : 29/07/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 48
Auteur : Travaux pubics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 11/07/1996
Pubication : 29/07/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 48
Signature : 01/07/1996
Pubication : 29/07/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 48
Auteur : Travaux pubics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 11/07/1996
Pubication : 29/07/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 48
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : remembrement
Sujets secondaires : exécution
Plus en vigueur : 06/06/2003
Signature : 21/06/1996
Pubication : 29/07/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 48
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : pêche
Sujets secondaires : période de pêche et taille légale
Signature : 08/07/1996
Pubication : 29/07/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 48
- Loi du 11 juin 1996 autorisant l'extension de l'aérogare de Luxembourg. (Mémorial A n° 48 de 1996)
- Règlement grand-ducal du 11 juillet 1996 fixant la composition du comité permanent de surveillance des effectifs (...) (Mémorial A n° 48 de 1996)
- Règlement grand-ducal du 11 juillet 1996 autorisant l'Office National du Remembrement à dresser lui-même l'acte (...) (Mémorial A n° 48 de 1996)
- Loi du 8 juillet 1996 modifiant les articles 61 et 63 du Code pénal. (Mémorial A n° 48 de 1996)
- Règlement grand-ducal du 1er juillet 1996 portant suppression des services de substitution exploités par les C (...) (Mémorial A n° 48 de 1996)
- Règlement grand-ducal du 1er juillet 1996 concernant la réglementation et la signalisation routières sur la route (...) (Mémorial A n° 48 de 1996)
- Règlement grand-ducal du 1er juillet 1996 concernant la réglementation et la signalisation routières sur le CR (...) (Mémorial A n° 48 de 1996)
- Règlement ministériel du 27 juin 1996 modifiant le règlement ministériel du 5 septembre 1995 fixant le programme (...) (Mémorial A n° 48 de 1996)
- Règlement grand-ducal du 21 juin 1996 modifiant le règlement grand-ducal du 21 juillet 1992 portant réglementation (...) (Mémorial A n° 48 de 1996)
- Règlement ministériel du 19 juin 1996 concernant l'ouverture de la chasse. (Mémorial A n° 48 de 1996)
Retour
haut de page