Mémorial A n° 240 de 2016
Signature : 24/03/2016
Pubication : 01/12/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 240
Signature : 15/07/2016
Pubication : 01/12/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 240
Signature : 22/09/2016
Pubication : 01/12/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 240
Signature : 06/05/2016
Pubication : 01/12/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 240
Signature : 25/03/2016
Pubication : 01/12/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 240
Signature : 01/12/2016
Pubication : 01/12/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 240
Signature : 08/11/2016
Pubication : 01/12/2016
Prise d'effet : 05/12/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 240
Signature : 12/12/2016
Pubication : 01/12/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 240
Signature : 24/09/2016
Pubication : 01/12/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 240
Signature : 10/06/2016
Pubication : 01/12/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 240
Signature : 01/12/2016
Pubication : 01/12/2016
Prise d'effet : 27/11/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 240
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : sécurité et santé au travail
Sujets secondaires : agent chimique, protection des travailleurs
Signature : 22/11/2016
Pubication : 01/12/2016
Prise d'effet : 05/12/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 240
Auteur : Développement durable et Infrastructures
Sujets principaux : aéroport
Sujets secondaires : exploitation, zone de sûreté
Signature : 28/10/2016
Pubication : 01/12/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 240
- Modification du plan d'aménagement général de Schieren, partie écrite, présentée par les autorités communales de (...) (Mémorial A n° 240 de 2016)
- Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (...) (Mémorial A n° 240 de 2016)
- RECTIFICATIF du Règlement grand-ducal du 14 novembre 2016 concernant la protection de la sécurité et de la santé (...) (Mémorial A n° 240 de 2016)
- Arrêté ministériel du 22 novembre 2016 concernant la classification d'une zone aéroportuaire en zone de sûreté (...) (Mémorial A n° 240 de 2016)
- Règlement grand-ducal du 8 novembre 2016 modifiant le règlement grand-ducal du 21 février 2013 fixant le montant (...) (Mémorial A n° 240 de 2016)
- Règlement sur les bâtisses, les voies pubiques et les sites, présenté par les autorités communales de la Ville (...) (Mémorial A n° 240 de 2016)
- Plan d'aménagement général de la Ville de Diekirch présenté par les autorités communales de la Ville de Diekir (...) (Mémorial A n° 240 de 2016)
- Règlement sur les bâtisses, les voies pubiques et les sites de la commune de Grosbous présenté par les autorités (...) (Mémorial A n° 240 de 2016)
- Règlement sur les bâtisses, les voies pubiques et les sites, insertion d'un titre «Dispositions relatives à la (...) (Mémorial A n° 240 de 2016)
- Modification du plan d'aménagement général de Kehlen au lieu-dit «Pëtschebierchen» à Kehlen présentée par les autorités (...) (Mémorial A n° 240 de 2016)
- Modification du plan d'aménagement général de Kehlen au lieu-dit «Sigelsriech» à Olm présentée par les autorités (...) (Mémorial A n° 240 de 2016)
- Modification du plan d'aménagement général de Kehlen au lieu-dit «Kräizhiel» à Nospelt présentée par les autorités (...) (Mémorial A n° 240 de 2016)
- Plan d'aménagement particulier «quartier existant» présenté par les autorités communales de la Ville de Diekir (...) (Mémorial A n° 240 de 2016)
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