Mémorial A n° 90 de 2016
Signature : 03/05/2016
Pubication : 13/05/2016
Prise d'effet : 14/05/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 90
Signature : 13/05/2016
Pubication : 13/05/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 90
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : combustible, déchet
Signature : 29/04/2016
Pubication : 13/05/2016
Prise d'effet : 17/05/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 90
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : secteur hospitalier
Sujets secondaires : réglementation
Directive UE transposée :
Signature : 13/05/2016
Pubication : 13/05/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 90
Signature : 04/05/2016
Pubication : 13/05/2016
Prise d'effet : 01/06/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 90
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : actes et services médicaux, assurance maladie
Sujets secondaires : nomenclature
- Convention concernant la création d'une Union internationale pour la pubication des Tarifs douaniers - Règlement (...) (Mémorial A n° 90 de 2016)
- Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs, (...) (Mémorial A n° 90 de 2016)
- Règlement grand-ducal du 4 mai 2016 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la (...) (Mémorial A n° 90 de 2016)
- Règlement du Commissariat aux Assurances N° 16/01 du 3 mai 2016 portant modification du règlement du Commissariat (...) (Mémorial A n° 90 de 2016)
- Règlement grand-ducal du 29 avril 2016 relatif à la prévention des blessures par objets tranchants dans le secteur (...) (Mémorial A n° 90 de 2016)
Retour
haut de page