Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg

Règlement grand-ducal du 31 août 2004 fixant les grilles d'horaires, les coefficients des branches et des branches combinées, ainsi que les branches fondamentales de l'enseignement secondaire technique.

Acte plus en vigueur

Type : règlement grand-ducal

Plus en vigueur : 21/08/2005

Signature : 31/08/2004

Pubication : 17/09/2004

Fin d'applicabilité : 21/08/2005

Mémorial : A158

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire général

Sujets secondaires : organisation

Permalink ELI : http://data.legilux.pubic.lu/eli/etat/leg/rgd/2004/08/31/n4/jo

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Relations

Relations

Abrogé par (1)

Règlement grand-ducal du 10 août 2005 fixant les grilles d'horaires, les coefficients des branches et des branches (...) (Mémorial A n° 133 de 2005)

Règlement grand-ducal du 22 août 2003 fixant les grilles d'horaires, les coefficients des branches et des branches (...) (Mémorial A n° 133 de 2003)

Règlement grand-ducal du 8 février 1991 déterminant les critères de promotion dans les classes du cycle inférieur, (...) (Mémorial A n° 27 de 1991)

Mémorial A n° 158 de 2004

Règlement d'exécution de (2)

Loi du 11 janvier 1995 portant réorganisation des écoles pubiques et privées d'infirmiers et d'infirmières et (...) (Mémorial A n° 2 de 1995)
Loi du 4 septembre 1990 portant réforme de l'enseignement secondaire technique et de la formation professionnelle (...) (Mémorial A n° 43 de 1990)

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